Déposée le 25 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BHV EXPLOITATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « HOTEL DE VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-31 du 30 juillet 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BHV EXPLOITATION domicilié(e) 55 rue de la Verrerie - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 232 650 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque HOTEL DE VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BHV EXPLOITATION, Société par actions simplifiée - 55 rue de la Verrerie - 75004 - PARIS - France - SIREN 572232650
HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger - 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49
Inscription le 15 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°399456 - Publication au BOPI 2004-09-15
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2009 n°2408282 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-26
Inscription le 5 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666252 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-05
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2019 n°2717211 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-05
Couleurs ; vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; sacs à main, sacs du soir, sacs de sport, sacs de voyage, porte-documents, pochettes, portefeuilles, porte-cartes de crédit, porte-chéquiers, porte-monnaie, cartables ; malles et valises ; parapluies, parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques ; niches, nids, couchettes pour animaux d'intérieur ; boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie ; chevilles non métalliques ; tringles de rideaux ; tringles de tapis d'escaliers ; housses à vêtements et housses pour le rangement des vêtements ; établis. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en porcelaine ou faïence. Tissus à usage textile ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Vêtements, chaussures, chapellerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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